Catégorie : Administration fédérale des douanes (AFD)

Un arrêt du Tribunal fédéral (TF) révèle l'existence de deux procédures de large ampleur menées par l'Administration fédérale des douanes (AFD) et le Ministère public de Genève sur des soupçons de trafic d'objets archéologiques. Près de 150 personnes seraient impliquées. Parmi elles, le consultant bulgare Eugene Alexander s'est vu confisquer deux pièces d'exception estimées à environ 800'000 francs. Son avocat dénonce une procédure "dangereuse pour le marché de l'art en Suisse".

Le procureur genevois Lobsang Duchunstang vient de condamner par ordonnance pénale le chauffeur du marchand d'art genevois pour infraction à la Loi sur le transfert international des biens culturels. "C’est comme si nous faisions partie de la famille", avait déclaré le prévenu aux enquêteurs pour expliquer sa relation avec son employeur, et notamment le fait qu'il transportait régulièrement des antiquités en Suisse pour son compte.

La Suisse transmettra à la Lettonie la documentation bancaire de l'homme d'affaires russe Sergey Danilochkin. Ce dernier n'a pas convaincu le Tribunal fédéral (TF) qu'il avait été victime en Russie d'un procès truqué en lien avec l'affaire Magnitski.